La Sphère Quantique
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et internautes du site ‘’laspsherequantique.com’’ les présentes mentions légales.
Le site www.laspherequantique.com est accessible à l’adresse suivante : www.laspherequantique.com (ci-après “le Site”). La connexion et l’accès au Site sont soumis aux présentes ” Mentions légales” détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
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INFORMATIONS LÉGALES
En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé ci-dessous l’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi.
A. Propriété du site ou éditeur du site
Le site www.la spherequantique est la propriété de ou est édité par :
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B. Hébergeur du site
Le site La Sphere Quantique est hébergé par :
OVH
dont le siège est situé à l’adresse suivante : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Adresse e-mail : support@ovh.com.
C. Utilisateurs
Sont considérés comme Utilisateurs tous les internautes qui se connectent, naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site.
ACCESSIBILITÉ
Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
CONTACT
Pour tout signalement de dysfonctionnement, l’Utilisateur peut contacter le webmaster à l’adresse e-mail suivante : laspherequantique@gmail.com
PROPRIETE INTELLECTUELLE
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